Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, article 6, III, b :  

Art 1.               Editeur 

Le site internet « JUCE collection » est édité par la société JUCE CREA, société à responsabilité limitée dont le siège social est au 23bis rue auguste granier Toulouse (31000), dont le capital social est de 1000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 914 636 329, dont l’e-mail est contact@juce-collection.com 

La responsable de la publication est Madame Justine Navarro. 

Art 2.               Hébergeur 

L’hébergeur du site est la société SHOPIFY INC, entreprise canadienne enregistrée au TSX et NYSE N° 426160-7, 150 rue Elgin, Suite 800, Ottawa, Ontario K2P 1L4 Canada 

Art 3.               Informatique et Libertés 

Les données « utilisateurs » communiquées sur le site sont destinées à JUCE collection, pour les besoins de sa gestion administrative et commerciale. JUCE collection ne partage pas ces informations avec des tiers. 

Le droit d’accès et de rectification ainsi que le droit d’opposition prévus par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés modifiée en 2004, s’exercent à tout moment grâce à la possibilité offerte à l’utilisateur de modifier les données à caractère personnel le concernant sur le formulaire d’inscription à la liste de diffusion et pour les données auxquelles l’utilisateur n’aurait éventuellement pas directement accès, sur simple demande écrite adressée à JUCE collection 23bis rue auguste granier 31000 Toulouse, ou par e-mail : contact@juce-collection.com 

 

×
Retourner en haut